DOCUMENTS DU PLUi DE LA PLAINE JURASSIENNE Sommaire Diagnostic Justifications du projet et choix d'aménagement retenus Evaluation environnementale Diagnostic de zones humides réglementaires Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) Règlement écrit Règlement graphique N°1 Règlement graphique N°2 Annexes informatives et règlementaires Annexes - Liste des servitudes d'utilité publique s'appliquant sur le territoire Annexes - Liste des servitudes d'utilité publique s'appliquant sur le territoire - Légende de la cartographie Annexes - Servitudes d'utilité publique Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) OAP Valorisation des continuités écologiques et stratégie de gestion des zones humides Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) - Commerce Bilan de concertation
